Mentions légales

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026

Les présentes mentions légales s'appliquent au site Vestia97.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique]
  • Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET, numéro à 14 chiffres]
  • Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]
  • Contact : par la page de contact.

2. Hébergement

Le site, sa base de données et les fichiers qu'il stocke (photos, avatars) sont hébergés par Supabase. [À COMPLÉTER : hébergeur d'infrastructure de Supabase et localisation des serveurs utilisés]

3. Propriété intellectuelle

Le nom « Vestia97 », son logo et les éléments propres au site (mise en page, textes de présentation, code) sont la propriété de son éditeur. Les photos et les textes d'une annonce restent la propriété du membre qui les publie ; en les mettant en ligne, il autorise leur affichage sur le site, dans le cadre de la vente.

4. Liens hypertexte

Un lien vers ce site peut être posé librement, sans autorisation préalable. Vestia97 ne contrôle pas le contenu des sites vers lesquels il renvoie et n'en est pas responsable.

5. Responsabilité

Les limites de la responsabilité de Vestia97 sont décrites dans les conditions générales de vente, article « Responsabilité, médiation et droit applicable ».

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, comme les conditions générales de vente.